Diagnostics

Amiante

L’amiante est un matériau qui a été largement utilisé dans le secteur du bâtiment jusqu’à son interdiction en 1997, en raison de ses effets nocifs sur la santé. L’inhalation de fibres d’amiante peut provoquer des maladies respiratoires graves, comme le cancer du poumon ou le mésothéliome. C’est pourquoi il est important de savoir si un logement contient ou non de l’amiante avant de l’acheter ou de le louer.

Le diagnostic amiante, aussi appelé état d’amiante, est un document qui indique la présence ou l’absence de matériaux ou produits contenant de l’amiante (MPCA) dans un logement. Il concerne les logements dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, date à partir de laquelle l’amiante a été interdit. Le diagnostic amiante doit être réalisé par un professionnel certifié, qui va inspecter les parties visibles et accessibles du logement, comme les murs, les sols, les plafonds, les canalisations, les conduits, etc. Il va également effectuer des prélèvements si nécessaire, pour analyser la composition des matériaux suspects. Le diagnostic amiante doit être intégré au dossier de diagnostic technique (DDT), qui regroupe l’ensemble des diagnostics obligatoires pour la vente ou la location d’un logement.

Le diagnostic amiante présente plusieurs intérêts pour les vendeurs, les bailleurs, les acheteurs et les locataires :

• Pour les vendeurs et les bailleurs, il permet de se conformer à la réglementation en vigueur, et d’éviter les sanctions en cas de non-respect de l’obligation d’information. Il permet également de se protéger contre les éventuelles actions en responsabilité civile ou pénale, en cas de préjudice subi par l’acquéreur ou le locataire du fait de l’amiante.

• Pour les acheteurs et les locataires, il permet de connaître l’état du logement qu’ils envisagent d’acquérir ou d’occuper, et de prendre les mesures nécessaires pour préserver leur santé et leur sécurité. Il permet aussi de négocier le prix ou le loyer du logement, en fonction du coût des travaux à réaliser pour supprimer ou confiner l’amiante.

Durée de validité

Le diagnostic amiante est valide depuis la date de son établissement jusqu’au jour où des travaux sont menés et s'ils sont susceptibles de changer sa valeur.